franchise 9 lettres




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de à : société o'hara le poste : animateur régional du réseau de franchise ( magasins, , millions d'euros ). rattaché au 

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m. le duc de fronsac , créé pair_ par lettrespatentes du mois de , enregistrées le suivant , c rétabli par d'autres de  

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décrets qui accordent la franchise postale à la correspondance échangée la franchise postale deux lettres simples par mois. déc. , d. p. . . 

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(arch. mun. de lyon cc no ). pièce no x. , i . — franchise. lettre de jean roussellet, marchand de lyon, aux consuls de cette ville, leur 

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d. (relatif au régime applicable aur lettres à l'adresse, ou émanant. de militaires (accorlant la franchise postale pour la correspondance de service, que les appropriation frauduleuse, , arrêt de prince, .

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lettres de charles v, autorisant l'arrivée des blés à montpellier par le grau de cauquillouse, contraindre a venir faire le guet jour et nuit au château d'a. —, . — lettres du duc d'anjou, relatives aux exemptions et franchises.